BAREME DES SANCTIONS

DANS LE CADRE D'UN CONSEIL DE DISCIPLINE

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- Le non respect des consignes

une suspension de 3 séances (une semaine)

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- Le non respect de ses partenaires de club

une suspension de 3 séances à 5 séances

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- 1 avertissement

une suspension de 9 séances (3 semaines)

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- 3 avertissements

une suspension de 6 mois à la date du conseil de discipline

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- Insulte envers un autre élève

une suspension de 1 à 3 mois selon la gravité

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- Insulte envers un entraineur

une suspension de 3 mois à 1 an selon la gravité

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- Un vol avec preuves

un renvoi de 2 ans (A la date du conseil de discipline)

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- Une bagarre

un renvoi de 6 mois à 2 ans (A la date du conseil) en fonction de la gravité

des faits pour le et/ou les instigateurs

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- Un vol avec preuves réitéré

un renvoi définitif (A la date du conseil de discipline)

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* ces sanctions sont applicables tant que l'inscription de l'élève est en cours

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(Mise à jour le 22 Décembre 2023)

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